Conditions générales de vente

La boutique en ligne du site lalibrairie.com a été mise en place par la Générale Librest, exploitant de ce site, qui, à ce titre, en gère l'ensemble des contenus.

Il est destiné à des clients internautes, personnes morales et physiques, nommés dans ces CGV « consommateurs » et leur permet de commander en ligne les produits présentés.

Pour le consommateur résidant en France métropolitaine, toute commande passée sur ledit site sera à retirer chez un point libraire qu'il aura préalablement choisi au moment de la passer ou livrée à l'adresse de son choix moyennant une participation aux frais de port. Les frais de port,à sa charge expressément stipulés lors de sa commande, figureront sur la facture à disposition dans l'espace client du consommateur. La Générale Librest assure la livraison, par le moyen de son choix, de ladite commande.

Pour le consommateur résidant à l'étranger, et hors France métropolitaine, toute commande passée sur le site lui sera livrée à son domicile par le transporteur choisi par La Générale Librest. Les frais de port, expressément stipulés lors de sa commande, seront à sa charge et figureront sur la facture envoyée. La facture est établie sans TVA pour les personnes résidant hors de l'Union Européenne ou dans les départements d'Outre-Mer.
Dès lors que nous procédons à l'expédition de sa commande, le consommateur reçoit un courriel l'en informant.

Toute prise de commande suppose l'acceptation préalable des présentes conditions générales de vente.

Le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web.

La boutique en ligne mise en place par la Générale Librest dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :

  • Notice légale permettant une identification précise de la Générale Librest et du point libraire.
  • Indication, géographique notamment, du point libraire en charge de la remise de sa commande au consommateur.
  • Présentation des caractéristiques essentielles des produits proposés.
  • Indication, en Euros TTC du prix des produits proposés.
  • Indication des modalités de paiement, de remise en point libraire ou livraison à domicile avec les frais de port stipulés selon les cas de figure notés plus haut.
  • L'existence d'un droit de rétractation.
  • La durée de validité de l'offre ou du prix

Article 1 : Intégralité

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Article 2 : Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services au consommateur.

Article 3 : Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales, le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Article 4 : Entrée en vigueur - durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des produits et services souscrits.

Article 5 : Signature électronique

Le "clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

Article 6 : Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l'objet :

  • D'un accusé de confirmation par voie de courriel immédiatement après la validation de la commande.
  • D'une information par voie de courriel dès que les articles commandés seront mis à la disposition effective du consommateur dans le point libraire qu'il aura choisi ou, selon les cas notés plus haut, envoyés à son domicile. Dans la mesure où les moyens techniques le permettent, la possibilité d'un suivi de la livraison de sa commande lui sera offerte.

Article 7 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la Générale Librest, dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 8 : Informations sur les produits

8-a : La Générale Librest présente sur ce site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

8-b : Les offres présentées par la Générale Librest ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles des fournisseurs qui en assurent la distribution.

8-c : Lalibrairie.com propose sur son site la vente de Bon cadeau à offrir, ces Bon cadeaux ne s'achètent que sur le site de lalibrairie.com et sont valable uniquement sur le site de lalibrairie.com. Ils ont une durée de validité de 1 (un) an mais sont utilisables partiellement avec report de la date de validité. La période de validité de 1 (un) an du Bon cadeau commence au moment du règlement ou à la date d'envoi par mail au destinataire.

Les Bons Cadeaux ne sont pas utilisables pour les livres numériques.

Article 9 : Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur, sauf en cas de précommande, le prix pouvant varier entre l'émission du bon de commande et la parution du titre concerné.

Pour les consommateurs résidant en France métropolitaine, et membres de l'Union Européenne, les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne.

Pour les consommateurs résidant sur tout territoire situé hors de l'Union Européenne, et hors France métropolitaine, le montant total facturable et payé l'est sans TVA applicable.

A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Article 10 : Mode de paiement

10-a Le paiement se fait par carte bancaire : la validation de la commande par une simple autorisation de débit. Le débit est effectif au moment de l'envoi physique de la commande.

10-b Le paiement se fait par E-card, par Paypal, ou par carte Illicado: le débit est immédiat, au moment de la validation du mode de règlement.

10-c Le paiement se fait par Bon cadeau lalibrairie.com: le débit est immédiat, au moment de la validation du mode de règlement. Si le Bon cadeau n'est pas entièrement utilisé, le solde reste disponible pour un achat ultérieur, avec une date de validité prorogée d'un an à compter de la date d'utilisation du bon cadeau.

10-d Le consommateur garantit la Générale Librest qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La Générale Librest se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La Générale Librest se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. La Générale Librest a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il peut être demandé au client d'adresser courriel ou courrir postal à la Générale Librest une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera alors validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées.

10-e Le consommateur aura à sa disposition sur le site dans l'espace réservé à sa commande la facture correspondant aux articles commandés effectivement fournis.

10-f Sécurité des transactions.

Le paiement en ligne par carte de crédit est assuré par Verifone Paybox, reconnu pour sa fiabilité en matière de transactions sur Internet. La transaction qui se fait entre le consommateur et Verifone Paybox est cryptée et utilise le procédé 3D Secure qui vous garantit sur toute utilisation frauduleuse de votre carte. Les informations bancaires que vous donnez, cryptées sur votre propre ordinateur, ne circuleront jamais en clair sur Internet. Aucun numéro de carte bancaire n'est stocké chez la Générale Librest : seules certaines informations liées au compte Verifone Paybox du consommateur sont stockées partiellement. Pour plus d'informations sur le paiement consultez www1.paybox.com

Article 11 : Disponibilité des produits

La commande est exécutée dès sa réception et son paiement validé. En cas d'indisponibilité d'un des articles commandés, le consommateur se verra fournir les autres articles commandés et sa carte bancaire sera débitée des seuls articles envoyés. Il sera préalablement informé par courriel de l'éventuelle indisponibilité d'un produit ou de tout retard de livraison, la cause lui en étant indiquée.

Si le règlement a été effectué par carte bancaire, le débit des seuls articles expédiés est effectif au moment de l'envoi physique de la commande.

Si le règlement a été effectué par e-card, le remboursement se fera par chèque bancaire à l'ordre du porteur de la carte et expédié à l'adresse du compte client associé.

Si le règlement a été effectué par Paypal, le compte Paypal débité sera crédité de la somme due.

Si le règlement a été effectué par Bon cadeau, le remboursement se fera par chèque bancaire à l’ordre du détenteur du compte auquel le bon cadeau était rattaché.

Conformément aux dispositifs légaux en la matière, La Générale Librest dispose d'un délai de 30 jours ouvrables pour l'exécution, la livraison devra d'effectuer dans ce strict délai.

Le Point Libraire tient votre colis à disposition durant un minimum de 7 jours ouvrés, ce délai pouvant aller jusqu'à 20 jours ouvrés.

Passé ce délai de 20 jours, ni la Générale librest ni le point Libraire ne pourront être tenus responsables de la non mise à disposition de votre commande. Celle-ci sera considérée comme abandonnée et ne pourra vous être remboursée.

Article 12 : Erreurs lors de la Livraison

Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la ou des marchandises commandées sur le site au moment, selon les cas, de son retrait au point libraire choisi ou de sa livraison à son domicile, et de signaler les dommages. Toute anomalie concernant la livraison (avarie, colis endommagé) devra être impérativement indiquée sur le bon de remise sous forme de "réserves manuscrites circonstanciées", accompagnée de la signature du client.

Article 13 : Traitement des erreurs

Le consommateur devra formuler dans les 24H, soit suivant le retrait de la commande dans le point libraire qu'il aura choisi, soit dans les 24H suivant sa livraison à domicile, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.

Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la Générale Librest de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

A réception de la réclamation, et après traitement de celle-ci par La Générale Librest dans les meilleurs délais, une recommande des produits ou un remboursement seront effectués, selon le choix du consommateur.

Article 14 : Droit de rétractation

Le consommateur dispose d'un délai de 14 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter de la remise effective de sa commande à lui-même ou un tiers pouvant être le Point Libraire. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente.

Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité.

Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander le remboursement des sommes versées.

En cas d'exercice du droit de rétractation, la Générale Librest fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 15 jours. Le consommateur sera alors remboursé selon son mode de paiement : par le crédit de son compte bancaire (transaction sécurisée), par chèque bancaire envoyé à son adresse de facturation, par recrédit du compte Paypal avec lequel il a effectué la commande, ou par émission d'un nouveau Bon Cadeau pour un montant identique à celui payé sous cette forme.

Sont exclus du droit de rétractation les achats de Bon Cadeau.

Article 15 : Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la Générale Librest pour obtenir une solution amiable. En cas de désaccord persistant, tout recours judiciaire devra être effectué au lieu du domicile social de la Générale Librest.

Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la Générale Librest intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande.

Le consommateur peut écrire à la Générale Librest dont les coordonnées sont dans la rubrique Mentions Légales figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la Générale Librest, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.

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Tarifs pour les commandes expédiées en France Métropolitaine.

5,00 € de participation aux frais de port pour toutes commandes livrées en France Métropolitaine

Tarifs pour les commandes expédiées hors France Métropolitaine.
Livraison : J+3 à J+10.

Zone 1 - DPD PREDICT EUROPE : Allemagne - Belgique - Luxembourg - Pays-Bas

Zone 2 - DPD PREDICT EUROPE : Autriche , Espagne , Italie , Liechtenstein , Royaume-Uni , Suisse

Poids jusqu'à Zone 1
DPD PREDICT EUROPE
Zone 2
DPD PREDICT EUROPE
1,00 Kg13,74 €16,72 €
2,00 Kg14,39 €17,69 €
3,00 Kg15,01 €18,67 €
4,00 Kg15,65 €19,63 €
5,00 Kg16,30 €20,62 €
6,00 Kg16,30 €20,62 €
7,00 Kg16,30 €20,62 €
8,00 Kg17,56 €22,56 €
9,00 Kg17,56 €22,56 €
10,00 Kg17,56 €24,53 €
11,00 Kg21,38 €28,42 €
12,00 Kg21,38 €28,42 €
13,00 Kg21,38 €28,42 €
14,00 Kg21,38 €28,42 €
15,00 Kg21,38 €28,42 €
16,00 Kg24,56 €33,30 €
17,00 Kg24,56 €33,30 €
18,00 Kg24,56 €33,30 €
19,00 Kg24,56 €33,30 €
20,00 Kg24,56 €33,30 €
21,00 Kg27,74 €38,17 €
22,00 Kg27,74 €38,17 €
23,00 Kg27,74 €38,17 €
24,00 Kg27,74 €38,17 €
25,00 Kg27,74 €38,17 €
26,00 Kg31,56 €44,03 €
27,00 Kg31,56 €44,03 €
28,00 Kg31,56 €44,03 €
29,00 Kg31,56 €44,03 €
30,00 Kg31,56 €44,03 €

Zone 3 - LA POSTE EUROPE : Bulgarie , Chypre , Croatie , Danemark , Estonie , Finlande , Grèce , Hongrie , Irlande , Lettonie , Lituanie , Pologne , Portugal , République Tchèque , Slovaquie , Slovénie

Zone 4 - LA POSTE EUROPE : Gibraltar , Groenland , Île de Man , Îles Féroé , Malte , Norvège , Roumanie , Saint - Marin , Saint - Siège (état de la Cité du Vatican) , Suède

Poids jusqu'à Zone 3
LA POSTE EUROPE
Zone 4
LA POSTE EUROPE
1,00 Kg17,76 €21,71 €
2,00 Kg19,79 €23,83 €
3,00 Kg21,52 €26,08 €
4,00 Kg23,64 €29,10 €
5,00 Kg25,78 €35,05 €
6,00 Kg33,74 €39,58 €
7,00 Kg35,64 €45,00 €
8,00 Kg37,40 €51,60 €
9,00 Kg39,18 €55,42 €
10,00 Kg40,91 €60,10 €
11,00 Kg50,89 €81,06 €
12,00 Kg50,89 €81,06 €
13,00 Kg50,89 €81,06 €
14,00 Kg50,89 €81,06 €
15,00 Kg50,89 €81,06 €
16,00 Kg60,72 €95,00 €
17,00 Kg60,72 €95,00 €
18,00 Kg60,72 €95,00 €
19,00 Kg60,72 €95,00 €
20,00 Kg60,72 €95,00 €
21,00 Kg70,60 €112,42 €
22,00 Kg70,60 €112,42 €
23,00 Kg70,60 €112,42 €
24,00 Kg70,60 €112,42 €
25,00 Kg70,60 €112,42 €
26,00 Kg73,40 €130,32 €
27,00 Kg73,40 €130,32 €
28,00 Kg73,40 €130,32 €
29,00 Kg73,40 €130,32 €
30,00 Kg73,40 €130,32 €

ZONE 5 : Grèce, Islande, Finlande, Norvège, Suède, Turquie, Maghreb, Autres pays de l'INT de l'Est

ZONE 6 : USA, Canada, Australie, Chine, Japon, Hong Kong, Singapour, Corée du Sud, Thaïlande, Taïwan, Viet Nam, Inde, Russie, Israël

ZONE 7 : Afrique (hors Maghreb), Moyen - Orient, Amériques (hors USA et Canada), Autres pays d'Asie, Océanie(Hors Australie)

Poids jusqu'à ZONE 5ZONE 6ZONE 7
1,00 Kg22,27 €33,71 €40,99 €
2,00 Kg24,17 €46,00 €56,06 €
3,00 Kg26,21 €58,27 €71,44 €
4,00 Kg28,92 €66,70 €86,51 €
5,00 Kg34,30 €71,15 €99,37 €
6,00 Kg38,40 €90,79 €114,07 €
7,00 Kg43,28 €105,01 €128,90 €
8,00 Kg49,24 €116,28 €143,62 €
9,00 Kg52,68 €121,15 €158,66 €
10,00 Kg56,89 €127,16 €173,38 €
11,00 Kg75,79 €185,92 €240,00 €
12,00 Kg75,79 €185,92 €240,00 €
13,00 Kg75,79 €185,92 €240,00 €
14,00 Kg75,79 €185,92 €240,00 €
15,00 Kg75,79 €185,92 €240,00 €
16,00 Kg88,34 €203,56 €308,08 €
17,00 Kg88,34 €203,56 €308,08 €
18,00 Kg88,34 €203,56 €308,08 €
19,00 Kg88,34 €203,56 €308,08 €
20,00 Kg88,34 €203,56 €308,08 €
21,00 Kg104,06 €261,12 €374,69 €
22,00 Kg104,06 €261,12 €374,69 €
23,00 Kg104,06 €261,12 €374,69 €
24,00 Kg104,06 €261,12 €374,69 €
25,00 Kg104,06 €261,12 €374,69 €
26,00 Kg120,20 €300,83 €441,31 €
27,00 Kg120,20 €300,83 €441,31 €
28,00 Kg120,20 €300,83 €441,31 €
29,00 Kg120,20 €300,83 €441,31 €
30,00 Kg120,20 €300,83 €441,31 €

ZONE OM 1 : Guadeloupe ( y compris St Barthélémy et St Martin ), Martinique, Réunion, Guyane, Mayote et St Pierre et Miquelon

ZONE OM 2 : Nouvelle Calédonie et ses dépendances, Polynésie Française, Iles Walis et Futuna et Terres Australes et Antarctiques Françaises

Poids jusqu'à ZONE OM 1ZONE OM 2
1,00 Kg26,42 €30,73 €
2,00 Kg33,32 €36,37 €
3,00 Kg40,24 €52,75 €
4,00 Kg45,68 €71,46 €
5,00 Kg51,96 €84,90 €
6,00 Kg60,96 €101,15 €
7,00 Kg67,86 €122,46 €
8,00 Kg71,78 €136,96 €
9,00 Kg78,38 €149,92 €
10,00 Kg85,00 €166,16 €
11,00 Kg119,80 €182,40 €
12,00 Kg119,80 €275,45 €
13,00 Kg119,80 €275,45 €
14,00 Kg119,80 €275,45 €
15,00 Kg119,80 €275,45 €
16,00 Kg147,73 €345,88 €
17,00 Kg147,73 €345,88 €
18,00 Kg147,73 €345,88 €
19,00 Kg147,73 €345,88 €
20,00 Kg147,73 €345,88 €
21,00 Kg178,88 €423,90 €
22,00 Kg178,88 €423,90 €
23,00 Kg178,88 €423,90 €
24,00 Kg178,88 €423,90 €
25,00 Kg178,88 €423,90 €
26,00 Kg211,42 €505,24 €
27,00 Kg211,42 €505,24 €
28,00 Kg211,42 €505,24 €
29,00 Kg211,42 €505,24 €
30,00 Kg211,42 €505,24 €