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Conseil municipal : mode d'emploi

De Joël Clérembaux chez la Lettre du cadre territorial

Collection : Dossier d'experts
Broché 99 pages
Paru le 01/04/2006
49,00
Indisponible

Parce qu'on le pratique en permanence, on croit bien le connaître, le conseil municipal. Et pourtant... Les habitudes ne sont pas forcément un gage de respect de la légalité ni d'un bon fonctionnement.

Ce guide rappelle l'ensemble des règles relatives à la préparation et à la tenue des conseils municipaux. Il décrit notamment les compétences et les droits des élus, les modalités d'information et de convocation des conseils, les règles de vote et de débat, les formalités postérieures à la séance. Il s'appuie sur de nombreux exemples et cas concrets pour mieux illustrer les textes.

La mise à jour 2006 inclut les derniers textes législatifs et réglementaires; elle est augmentée des solutions ministérielles les plus récentes relatives, notamment, aux droits de l'opposition.

Biographie

Joël Clérembaux a 53 ans. Après des études de philosophie et sciences humaines à l'université de Bordeaux, il intègre la fonction publique territoriale. Pendant plus de vingt ans, il a exercé dans plusieurs communes et un conseil général de la région Languedoc-Roussillon. Il est aujourd'hui chargé de mission auprès de collectivités territoriales. Outre une ancienne et régulière collaboration à La Lettre du cadre territorial, il anime des sessions de formation auprès de divers organismes, dont l'École nationale d'application des cadres territoriaux (Enact), auprès de laquelle il assure des interventions en gestion et finances publiques territoriales.

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