Emprise des droits intellectuels sur le monde du vivant
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Emprise des droits intellectuels sur le monde du vivant

conférences-débats à l'Inra de Clermont-Ferrand le 15 avril 2013, et à l'Inra de Versailles-Grignon le 25 avril 2013

de

chez Quae

Collection(s) : Sciences en questions

Paru le | Broché 146 pages

Professionnels

Poche Livre broché
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organisées par le groupe Sciences en questions | préface Raphaël Larrère


Sciences en questions

En 2016, trouver un équilibre entre ce qui est brevetable et ce qui ne l'est pas semble devenu vain : les partisans du
brevet ont gagné une guerre commencée dans les années 1960. Mais la brevetabilité du vivant soulève encore les passions et
porte à la discussion.

Pionnière et experte de ces sujets depuis de nombreuses années, Marie-Angèle Hermitte pose ici la question qui fâche : où sont les gouvernants ? Dans ce petit ouvrage, elle nous expose les grandes évolutions des droits intellectuels dans nos sociétés. Elle nous montre combien l'accaparement des dispositifs juridiques par les acteurs industriels est un processus ancien, mené tantôt au grand jour, tantôt de façon subreptice. Le droit des brevets a toujours cherché à étendre son empire, substantiel et géographique. Les brevets sur le « vivant » sont longtemps restés au niveau des méthodes et des dispositifs. Dès la fin des années 1970, sous la pression constante des industriels de la chimie, les micro-organismes passent sous l'emprise de la brevetabilité, surprenant presque les pouvoirs publics nationaux et européens. L'auteure examine quelle a été la stratégie des industriels, des offices de brevets et des pouvoirs publics pendant cette période. Elle nous montre combien la généralisation de la brevetabilité du vivant a provoqué chez certains agriculteurs, philosophes, juristes, scientifiques, ou dans l'opinion publique, des sentiments mêlés de sidération et de rejet.
Après avoir retracé l'histoire des droits intellectuels et des brevets sur les inventions, cet ouvrage aborde l'appropriation du monde du vivant (semences et biotechnologies) par les industries de transformation et la façon dont ces ressources vivantes sont aujourd'hui protégées par les juridictions en France, en Europe et aux Etats-Unis. ©Electre 2020
Format : Broché
Nb de pages : 146 pages
Poids : 152 g
Dimensions : 12cm X 19cm
Date de parution :
ISBN : 978-2-7592-2457-9
EAN : 9782759224579

Du même auteur : Marie-Angèle Hermitte