Le procès environnemental
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Le procès environnemental

du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement

chez Dalloz

Collection(s) : Thèmes et commentaires. Actes

Paru le | Broché

Professionnels

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avec les contributions de Corinne Bléry, Olivera Boskovic, Estelle Brosset et al. | préface par Loïc Cadiet | propos conclusifs par Gilles Martin


Le procès environnemental

Du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement

Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'environnement ? Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment adaptées pour traiter des litiges environnementaux tant ceux-ci peuvent mettre à mal son ouverture et son bon déroulement.

Réunissant les interventions du colloque qui s'est tenu à la Cour de cassation en octobre 2019 sur « Le procès environnemental » et qui venait clôturer une recherche soutenue par la Mission de Recherche Droit et Justice, cet ouvrage entend, non seulement mettre en évidence les atouts et les limites du procès en matière environnementale, mais aussi débattre des améliorations possibles pour construire un procès « pour » l'environnement.
Dans ces contributions issues d'un colloque s'étant tenu à la Cour de cassation en octobre 2019, les auteurs détaillent les atouts et les limites du procès en matière environnementale et débattent des améliorations possibles. Ils traitent, entre autres, de la spécialisation des juges dans ce domaine, du contentieux administratif au service de l'environnement et du contexte transnational. ©Electre 2021
Format : Broché
Poids : 344 g
Dimensions : 16cm X 24cm
Date de parution :
ISBN : 978-2-247-20411-3
EAN : 9782247204113